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Infections Nosocomiales

                   Du grec "nosokomeone", qui signifie "hôpital". Qualifie ce qui se rapporte aux hôpitaux, ce qui se contracte à l'hôpital. Les infections nosocomiales sont reconnues comme des problèmes majeurs de santé publique de par leur fréquence, leur coût, leur gravité.

En France, elles touchent chaque année près de 750.000 personnes et 4.000 en meurent. Le coût est estimé à 200 millions d'euros environ. Et pourtant, près de 30% des infections sont évitables, parfois grâce à de simples gestes d'hygiène. Le risque de contracter une infection à l'hôpital est de 8% c'est à dire que sur 100 personnes hospitalisées, 8 d'entre elles auront une infection nosocomiale.

Ce chiffre varie en fonction du service dans lequel la personne hospitalisée se trouve. Il peut en effet atteindre 30% dans un service comme la réanimation.


Les droits des patients en cas d'infections nosocomiales


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Pseudomonas aeruginosa


C'est un sujet important. Les infections nosocomiales concernent les infections provoquées par des soins. Les actes chirurgicaux sont particulièrement visés. Mais aussi des actes plus naturels tels que les accouchements, et des actes plus légers comme la simple pose d'une perfusion intraveineuse.

Ces infections nosocomiales sont potentiellement graves pour les patients.

Chacun peut imaginer, par exemple, les conséquences de l'inoculation accidentelle d'un germe pathogène dans une vertèbre lombaire au cours d'une intervention sur une hernie discale. Non exceptionnellement, le patient devra arrêter durablement ou définitivement son travail du fait de la détérioration de cette vertèbre. Un germe inoculé à l'occasion de la pause d'une prothèse de hanche oblige parfois à changer la prothèse sans garantie que la suivante ne sera pas, elle aussi, contaminée par le même germe.

Les directeurs de maternités connaissent et redoutent les épidémies à streptocoques dont les conséquences sur les mères et leurs nouveaux nés peuvent être dramatiques. Une infection à staphylocoques peut rarement être déclarée tout à fait guérie : le germe peut rester quiescent dans l'organisme du patient et se réveiller plusieurs années plus tard à l'occasion d'une autre chirurgie.

Lorsqu'une infection nosocomiale survient, le patient n'y est pour rien. Son indemnisation est-elle alors automatique ?


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Staphylococcus aureus


Pas tout à fait.

La responsabilité médicale est soumise à la preuve qu'une faute a été commise : si une faute des soignants ou des institutions de soins a été commise, il y a responsabilité et il y a indemnisation du patient. Mais c'est au patient de prouver la faute : tel médecin, tel directeur d'établissement, telle infirmière n'ont pas été suffisamment compétents ou attentifs, ou ont été négligents sur un point ou sur un autre.

En matière d'infection nosocomiale, la preuve d'une faute commise dans la décontamination des mains, des instruments ou des blocs opératoires est quasiment impossible à faire pour le patient. La source de contamination est d'ailleurs difficile à trouver pour le chirurgien lui-même.

Ainsi, un grand nombre de patients étaient contaminés à l'occasion d'actes de soins et n'étaient pas indemnisés ?

Oui. Jusqu'à ce qu'une responsabilité sans faute prouvée soit instituée en la matière.

En médecine hospitalière, l'arrêt de principe du Conseil d'État de 1989 est illustratif : "...bien qu'aucune faute d'aseptie ne peut être reprochée, le fait qu'une telle infection ait pu néanmoins se produire révèle une faute dans l'organisation des services hospitaliers."

En médecine privée, la Cour de Cassation a suivi tardivement par des arrêts de principes de 1999 qui concernent, donc, les cliniques et les médecins officiant dans le secteur privé.

La loi Kouchner du 4 mars 2002 n'a fait que confirmer cette responsabilité sans faute, mais seulement à l'égard des organismes de soins et non pas des médecins eux-mêmes : « Les établissements, services et organismes dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic ou de soins sont responsables des dommages résultant d'infections nosocomiales ». Le texte aurait pu préciser : « sont responsables sans faute ».


Peut-on dire qu'aujourd'hui il est plus facile d'être indemnisé ?

Une nouvelle fois : pas tout à fait. En effet, il reste la question de la définition des infections nosocomiales. La loi Kouchner ne donne aucune définition.

Or, il y a des cas simples : chirurgie sur la colonne lombaire ; fièvre deux jours plus tard alors que le patient est toujours hospitalisé ; abcès lombaire profond quelques jours plus tard ; lavage chirurgical et découverte d'un germe typiquement hospitalier multi résistant... Le caractère nosocomial de l'infection paraît évident : le germe a été inoculé pendant l'intervention.

Le patient peut espérer parvenir à une indemnisation de la part de l'établissement où il a été opéré, dans le cadre d'une responsabilité sans faute.

Il y a des cas plus incertains : chirurgie sur la colonne lombaire ; fin d'hospitalisation et retour à la maison avec des soins infirmiers sur la cicatrice ; plaie suintante superficielle avec fièvre 15 jours plus tard ; doute sur une infection profonde ; découverte d'un germe semblable à ceux qui sévissent dans les établissements de soins mais sensible à la plupart des antibiotiques... Le caractère nosocomial est plus incertain. L'établissement de soin où a eu lieu l'opération risque de prétendre que la contamination vient de l'infirmière. L'infirmière risque de dire que le malade s'est contaminé lui-même avec ses propres germes.

L'indemnisation sera plus difficile à obtenir dans le cadre de la responsabilité sans faute. C'est pour cela qu'il est impératif que les victimes, ayant un doute sur l'endroit où elles ont été infectées, demandent leur dossier médical - et particulièrement les examens bactériologiques - le plus rapidement possible auprès de l'établissement concerné, en invoquant les articles L.1110-4 et L.1111-7 de la loi N° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé (loi Kouchner).

L'association met un modèle de demande à disposition des victimes (
ici ).

UN NOUVEL ESPOIR : LA PHAGOTHÉRAPIE, UNE ALTERNATIVE AUX ANTIBIOTIQUES CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES.

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Bactériophages (en jaune) infectant un germe (en bleu)