Une faute quelconque du médecin engage sa responsabilité. Il n'y a pas besoin d'une faute lourde. Il faut toutefois une faute même légère comme une imprudence et qu'elle lui soit personnelle. Une erreur non fautive est en principe insuffisante. Une erreur de diagnostic n'est pas une faute en elle-même.
Il faut un dommage et qu'il existe un lien de causalité entre la faute et le dommage .
Le medecin a une obligation de moyens
En principe, le médecin doit donner des soins conformes aux données acquises par la science au moment des dommages : le médecin doit « prodiguer des soins conformes aux données acquises de la science, les plus récentes, lorsqu'elles ont prouvées leur efficacité ». Le medecin a ainsi une obligation de se former régulièrement.
La règle est la liberté des prescriptions dans l'exercice de la médecine. Quand les notions en cause sont classiques, un juge n'est pas tenu de préciser expressement que le traitement n'etait pas conforme.
Le diagnostic releve de l'art de la médecine, d'où une erreur de diagnostic, en principe, n'est pas une faute en soi. Toutefois, le médecin doit s'informer de la pathologie particulière de son patient, de ses antécédents médicaux ou des incidents qui surgissent. Le médecin commet une faute dès lors qu'il a établi son diagnostic sans tenir compte de ces éléments.